Déposée le 22 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) AMORA MAILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EPUISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMORA MAILLE domicilié(e) 48 Quai Nicolas Rolin, 21000 Dijon (dossier no 2121702) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) (dossier no 2121702) - France.
La marque EPUISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMORA MAILLE, société anonyme - 48 Quai Nicolas Rolin, 21000 Dijon (dossier no 2121702) - France
Wilson & Berthelot - (dossier no 2121702) - France
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 1998 n°2121702 - Publication au BOPI 1998-07-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01
Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355657 - Publication au BOPI 2002-10-02
Inscription le 27 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248645 - Publication au BOPI 1998-01-27
Ustensiles pour le ménage et la cuisine.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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